INFORMATIONS  LEGALES (résumé) :


Directeur de la Publication  et
Responsable de la Rédaction :
Denis BIGEARD

Chemin de Mailhos - Quartier du Bois
64270   Salies de Béarn
e-mail :   contact@nivoyousnisoumis.re
Hébergement :   www.ovh.com
Assistance refonte site
partie html et charte graphique
Aurélien CROÜS
" Création Internet "

1. Informations légales

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- Ce site web est édité par 'Ni Voyous Ni Soumis', association loi 1901 (siège transféré au 01/01/2016 : Chemin de Mailhos, Quartier du Bois - 64270  Salies de Béarn), en abrégé 'NVNS'.
- Le directeur de publication du site est Denis Bigeard en qualité de président.
- Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société 'OVH' (www.ovh.com).

2. Limitation de responsabilité

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3. Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).  Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web "www.nivoyousnisoumis.re" ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.  L'utilisateur est notamment informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à 'NVNS', en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative.
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4. Cookies

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5. Propriété intellectuelle

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